La fiabilité et la résilience opérationnelles ne dépendent pas exclusivement de la sécurité intégrée dans T2, qui est géré par l'Eurosystème en sa qualité d'opérateur de système. Elles reposent également sur l’organisation en matière de sécurité des participants qui constituent les points d’entrée du système de paiement.

Le principe selon lequel l'opérateur d'une infrastructure de marché financier telle que T2 devrait se préoccuper de la sécurité des composantes internes exploitées par le participant au système est corroboré par les exigences de surveillance. Par exemple, les principes pour les infrastructures de marchés financiers attribuent clairement la responsabilité de la garantie de la fiabilité opérationnelle des participants à l'opérateur de l'infrastructure de marché financier.

Afin d'assurer la sécurité et la fiabilité opérationnelle des participants à T2, un dispositif d'auto-certification a été mis en place par l'Eurosystème : tous les participants T2, critiques ou non, doivent retourner annuellement une déclaration d'auto-certification complétée et signée aux banques centrales avec lesquelles ils entretiennent une relation contractuelle. 

  •  Les contrôles de sécurité imposés aux participants non critiques se concentrent essentiellement sur la préservation de l'intégrité des transactions effectuées via T2.
  • S'agissant des participants critiques, étant donné les implications systémiques d’une défaillance opérationnelle, l'Eurosystème considère que la valeur de l'auto-certification doit être renforcée en étant entérinée par un tiers complètement indépendant, c'est-à-dire impliqué ni dans la gestion au quotidien ni dans l’organisation de l'infrastructure technique. Aussi, le formulaire d'auto-certification soumis par les participants critiques doit être signé par les responsables en charge des activités opérationnelles et du domaine informatique et par un auditeur externe.

L’ensemble des participants doit fournir le formulaire d’auto-certification en anglais avant le 31 décembre de chaque année.

La BDF fournit :

  •  ce formulaire, ainsi que sa traduction en français à titre d’information,
  • un Info-SERI relatif à la campagne de collecte.
TARGET Self-certification arrangement 20... (PDF - 263 Ko)
Auto-certification T2 2024 (PDF - 264 Ko)
InfoSERI 334 (PDF - 84 Ko)

Mise à jour le 13 Décembre 2024