ABC de l’économie

Les infrastructures de marché

Mise en ligne le 2 Mai 2024
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La complexité et la multitude de flux et d’échanges financiers dans les économies avancées ont rendu nécessaire la création d’infrastructures de marché adaptées : chambres de compensation, systèmes de règlement/livraison, dépositaires ou encore référentiels centraux de données. Ces infrastructures assurent la bonne circulation de la monnaie et des instruments financiers, entre le vendeur et l’acheteur, qu’il s’agisse d’un paiement entre particuliers, d’une transaction de titres financiers (actions ou obligations par exemple) ou encore de produits dérivés (une option, un contrat à terme par exemple). Découvrez dans cette fiche en 3 pages et 3 infographies comment elles permettent de mieux sécuriser les transactions, de limiter les différents risques existants et d’assurer la gestion administrative de chaque opération.

La complexité et la multitude de flux et d’échanges  financiers dans les économies avancées ont rendu nécessaire la création d’infrastructures adaptées. Elles assurent la bonne circulation de la monnaie et des instruments financiers, entre le vendeur et l’acheteur, qu’il s’agisse d’un paiement entre particuliers, d’une transaction de titres financiers (actions ou obligations par exemple) ou encore de produits dérivés (une option, un contrat à terme par  exemple). Elles permettent aussi de mieux sécuriser les transactions, de limiter les différents risques existants (voir « Comprendre ») et d’assurer la gestion administrative de chaque opération.

Lorsqu’une transaction a lieu, que ce soit dans un commerce de proximité, avec un terminal de paiement électronique, ou dans une salle des marchés, l’opération est terminée sur le plan économique : un acheteur et un vendeur se sont mis d’accord sur un prix. En revanche, sur le plan technique, l’opération ne fait en réalité que commencer : elle va passer par différentes infrastructures qui permettent, de manière dématérialisée, que la monnaie soit effectivement versée et, dans le cas des marchés financiers, que les titres soient effectivement livrés.

Il existe deux grandes familles d’infrastructures de marché : les systèmes de paiement et les systèmes de titres.

Les systèmes de paiement assurent le traitement des ordres de paiement pour plusieurs acteurs, qu’il s’agisse des ménages et entreprises lors des transactions de détail ou encore d’établissements financiers lors des paiements de gros montants, facilitant dans ce cas les paiements élevés et/ou urgents en monnaie de banque centrale. Ces systèmes centralisent et rationalisent ainsi les différents flux échangés pour assurer au mieux leur règlement.

Les systèmes de titres, quant à eux, sont opérés par les infrastructures du post-marché, qui gèrent les opérations techniques ayant lieu après qu’une transaction sur titre financier a été conclue sur les marchés financiers. Il existe quatre infrastructures : les chambres de compensation (contreparties centrales) s’interposent dans les transactions entre les participants de marché ayant acheté ou vendu des instruments financiers. Elles se substituent à chacun d’eux en devenant l’acheteur de tous les vendeurs et le vendeur de tous les acheteurs. 
Les systèmes de règlement/livraison, opérés par les dépositaires centraux de titres, constituent la dernière étape du processus de traitement des titres : la livraison des titres à l’acheteur et le versement des fonds correspondants au vendeur. 
Les dépositaires assurent par ailleurs un rôle notarial de conservation des titres et de garantie de l’intégrité des transactions. Enfin, les référentiels centraux de données enregistrent les transactions liées aux  produits dérivés (instruments financiers complexes, dont la valeur varie en fonction de titres financiers).

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Mise à jour le 12 Août 2024